Le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu la loi no 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française ;
Vu le décret no 89-403 du 2 juin 1989 modifié instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française et aux langues de France ;
Vu le décret no 96-602 du 3 juillet 1996 relatif à l'enrichissement de la langue française ;
Vu l'arrêté du 5 août 1997 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux ;
Après avis du délégué général à la langue française et aux langues de France,
Arrête :
Art. 1er. - M. Rigaudy (Jean), professeur émérite à l'université Pierre-et-Marie-Curie, est nommé président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux.
Art. 2. - M. Toullec (Jean), directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), est nommé secrétaire général.
Art. 3. - Sont nommés membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux :
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant ;
Un représentant de l'Académie française ;
Un représentant de l'Académie des sciences ;
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR) ;
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie ;
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné ;
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ;
Le représentant du ministre chargé de la recherche.
Au titre des personnalités qualifiées :
M. Barraud (André), directeur honoraire au Commissariat à l'énergie atomique (CEA) ;
Mme Beaugerie-Mottet (Monique), ingénieure traductrice ;
M. Bohy (Marcel), ingénieur, représentant la société de chimie industrielle ;
M. Depovere (Paul), chargé d'enseignement à l'université catholique de Louvain (Belgique) ;
Mme Dupont-Foissaud (Odile), ingénieure documentaliste ;
M. Griesmar (Denis), traducteur ;
M. Maire (Daniel), ingénieur ;
M. Richer (Jean-Claude), professeur émérite à l'université de Montréal (Canada) ;
M. Savostianof (Dimitri), rédacteur en chef de la revue Informations chimie ;
Mme Ter Minassian-Saraga (Lisbeth), directrice de recherches honoraire au CNRS ;
M. Tranchant (Jean), représentant de l'Union des industries chimiques ;
M. Viel (Claude), professeur à l'université de Tours ;
Mme Wilmet (Bernadette), professeure honoraire à l'université libre de Bruxelles (Belgique).
Art. 4. - L'arrêté du 5 août 1997 relatif au même objet est abrogé.
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 novembre 2001.